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Marques déposées par SAUROUT PASCAL
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CHATEAU KEFRAYA
Demande publiée - Marque en non vigueur

CHATEAU KEFRAYA
SAUROUT PASCAL

Numéro de dépôt :
98725661
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU KEFRAYA

Déposée le 31 mars 1998 par SAUROUT PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU KEFRAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998. .

Le déposant est SAUROUT PASCAL, domicilié(e) 46 bis bd des Minimes, 31200 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUROUT PASCAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAUROUT PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ALMAZA LA LIBANAISE


SAUROUT PASCAL - 46 bis bd des Minimes, 31200 Toulouse - France


SAUROUT PASCAL - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349234 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°296797 - Publication au BOPI 2000-03-09

Inscription le 14 avril 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°275768 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Boissons alcoolique (à l'exception des bières) des vins, des eaux de vie vin d'appelation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine).